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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION
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Q.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q.
H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4037116
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
Q. de H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION

Présentation de la marque Q.

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION domicilié(e) 34 CHE. DES BERLEUX - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 752 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque Q. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q. est expirée depuis le 3 octobre 2023.

H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQ , COLD REFLECT'Line , RICHI Line , REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT , GOLD REFLECT LINE


H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 34 CHE. DES BERLEUX - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 413752387


CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ;

Tissus ; matières textiles et tissus enduits destinés à la confection de vêtements de protection et de vêtements ; matières textiles et tissus enduits ou imprégnés à usage textile résistant à la chaleur ou au froid ; matières textiles thermorégulantes ; matières textiles respirantes ; matières textiles réfléchissantes ; matières filtrantes (matières textiles) ; étoffes imperméables et respirantes ; tissus métallisés, à savoir tissus aluminisés ; doublures en matières textiles pour vêtements ; linge de lit et de table, couvertures de lit et de table ;

Vêtements ; vêtements à usage professionnel ; vêtements pour la pratique du sport ; vêtements de protection thermique ; vêtements, autres que vêtements de protection, comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ; chaussures ; chapellerie.